Pour une thèse plus humaniste de "tous les droits de l'homme"
IKBAL AL-FALLOUJI Ancien Ambassadeur, Ancien Représentant de la Ligue des Etats Arabes à Genève, Genève

Le monde d'aujourd'hui est dominé par un fait paradoxal: il y a tout d'abord une évolution nette pour une meilleure protection de l'homme grâce à la prolifération de ses droits reconnus et des institutions qui veillent à leur protection.

Il y a d'autre part une menace de plus en plus croissante qui pèse non seulement sur les droits de l'homme les plus élémentaires mais sur la continuation de l'espèce humaine elle-même.

L'évolution des garanties en faveur des droits de l'homme est incontestable mais l'évolution parallèle de moyens destructifs dont dispose l'homme a mis en doute l'efficacité et l'adéquation des garanties acquises en faveur de ses droits.

Force est de constater que le décalage croissant entre l'évolution de la menace et celle de la protection des droits de l'homme va parallèlement avec le fossé de plus en plus grand qui sépare les pays développés des moins développés.

1. Prolifération et effritement des droits de l'homme

Il va sans dire que la solidarité et la complémentarité des règles de tout système juridique représentent la garantie fondamentale qui assure la viabilité de chaque règle ou disposition prise séparément.

L'observation de ce principe dans le droit interne est déjà d'une importance particulière pour tout ordre ou système juridique.

Non seulement toutes les règles du Code Civil sont complémentaires, mais ce code s'associe et se complète avec toutes les autres législations avec lesquelles il doit fonctionner d'une façon harmonieuse conformément aux règles et aux traditions reconnues dans chaque Etat.

La prolifération des différentes branches du système juridique qui était nécessaire pour répondre aux exigences de la vie n'a pas affaibli la nécessité d'une vision indivisible de l'ensemble du corps juridique.

Mais cette prolifération indispensable complique de plus en plus le problème de l'harmonisation entre les différentes règles juridiques; il est donc primordial d'empêcher l'autodestruction des différentes règles ou branches d'un seul système juridique.

Revenons maintenant aux problèmes spécifiques qui concernent les droits de l'homme.

Je n'ai pas besoin de rappeler que ces droits avant d'entrer dans la légalité étaient plutôt le fruit d'un défi à la légalité alors régnante.

C'est ainsi que la première Déclaration Universelle des Droits de l'homme était l'incarnation de la conscience révoltée contre l'ordre juridique aboli par la Révolution Française de 1789.

Le rayonnement de cette offensive humaniste et ses échos dans les différents pays de l'Europe a fini par l'affermissement de certains dénominateurs communs reconnus graduellement par les législations de ces pays pour universaliser et internationaliser la conception des droits de l'homme.

C'est ainsi que la Déclaration Universelle des Droits de l'homme, promulguée par les Nations Unies en 1948, ne représentait que l'amalgame déjà mûri et testé sans prétendre qu'il soit appliqué ou respecté.

Depuis lors, on constate la prolifération accélérée des droits de l'homme qui s'intensifie d'une façon parallèle avec l'évolution de la violence.

Reconnaissance et violation vont donc de pair d'une façon contradictoire et de plus en plus inquiétante.

Au problème de la prolifération des droits de l'homme s'ajoute celui des institutions qui veillent à leur protection.

Certes, la prolifération des organisations internationales en rapport avec les droits de l'homme confirme l'intérêt que manifeste la communauté internationale à cet égard.

Il n'en est pas moins vrai que cette prolifération risque de noyer le problème dans la paralysie à défaut d'une coordination institutionnalisée plus urgente que jamais.

L'œeuvre des Nations Unies en la matière mérite, en tout cas, notre appréciation notamment quant aux œeuvres de la Commission des droits de l'homme et les organes qui s'y rattachent.

Mais cela ne doit pas nous empêcher de présenter certaines réserves : Le caractère inter étatique de ces organismes pousse ceux-ci à devenir de plus en plus politisés.

On risque, par conséquent, d'exploiter les droits de l'homme pour des considérations politiques imposant ainsi un caractère sélectif dans les travaux de ces organismes.

A cet égard, nous constatons avec regret que le bilan des oeuvres devient parfois erroné, partiel et partial.

D'autre part, les pratiques de ces organismes risquent de les transformer en organismes de plus en plus techniques, de plus en plus isolés de l'opinion publique.

Les condamnations, les recommandations ou la littérature de débat risquent de les transformer en clubs privés d'élite dénués de toute influence active.

Cette monotonie, cette stagnation peut devenir néfaste.

Les exigences de la paix et des droits de l'homme ne peuvent pas décroître par la répétition annuelle de certaines recommandations.

" Il ne faut pas perdre de vue que les droits de l'homme dans leur ensemble ne sont qu'un moyen pour réaliser le bonheur de l'homme dans une communauté heureuse. Il est donc inadmissible d'invoquer l'un de ses droits pour écraser l'autre ou de transformer un tel droit en fin abstraite dressée contre l'homme. (Exemples: les droits collectifs écrasent les droits individuels. la liberté d'expression écrase le droit à la vérité. les droits économiques écrasent le droit à l'initiative, etc ..) Par un usage fragmentaire et sélectif des droits de l'homme, on risque aussi d'exploiter ces droits et de s'en servir comme arme contre les adversaires. "

D'autre part, une vision globale des droits de l'homme nécessite obligatoirement qu'elle soit liée avec les deux autres questions fondamentales, à savoir celles de la paix et de la famine.

Il est inconcevable d'imaginer un paradis des droits de l'homme dans l'horreur de la guerre ou la famine.

Autrement dit, les droits de l'homme sont inséparables de l'homme lui-même, de sa vie ou de sa sécurité.

N'oublions pas qu'au moment même de la Déclaration des Droits de l'homme, l'ombre d'un génie technique, mais également d'une honte morale, maintenait son ombre de terreur singulière - comme il le fait d'ailleurs toujours; eh bien, cette honte ou ce génie s'appelle la bombe atomique.

Depuis lors, quelles mesures ont été prises pour protéger tous les hommes de ce sort fatal? Cette lacune flagrante démontre parfaitement la fragilité d'une prolifération de branches juridiques et d'institutions internationales vis-à-vis d'une vérité claire et alarmante, à l'égard de laquelle nous sommes de plus en plus désarmés.

Nous sommes aujourd'hui au point culminant de notre propre paradoxe: nos juges et nos juristes s'ingénient pour confirmer ou infirmer l'innocence ou la culpabilité d'un soupçonné, alors que l'innocence de millions de victimes, qui tombent par l'horreur massive des responsables conscients, n'est pas à démontrer.

Mais l'esprit général, qui est contre le crime personnel, est de plus en plus conciliant à l'égard des crimes impersonnels.

Ces derniers sont d'ailleurs glorieusement confondus avec l'honneur professionnel d'un militaire, d'un aviateur ou d'un démagogue spiritualiste! Ne nous étonnons donc pas lorsque l'un des lanceurs des bombes d'Hiroshima se présente à nous, à travers l'écran, pour nous séduire et attirer notre admiration, en affirmant que si aujourd'hui on lui demandait de lancer cette bombe, malgré toutes les années passées, il n'hésiterait pas à le faire en toute bonne conscience, en répondant à sa fierté professionnelle.

Cet homme-là a beau dire qu'il avait toujours sa page vierge car il n'a jamais tué et ne tuera jamais un seul homme dans la rue.

Voici donc fierté et malhonnêteté qui se mélangent dans la conscience des hommes qui tuent.

Cette vérité nous amène à constater que tous les progrès réalisés en faveur des droits de l'homme, risquent d'être complètement paralysés par la menace, non plus individuelle, mais plutôt globale. Ici il faut admettre que tous les efforts dans toutes les conférences internationales ont enregistré un échec incontestable vis-à-vis d'une menace de péril global, soit par les armes, soit par la famine.

D'après le Secrétaire Général des Nations Unies, qui se base sur de bonnes sources, 800 milliards de dollars ont été consacrés à l'industrie de la mort pour l'année courante.

Cette efficacité gigantesque et exemplaire d'une volonté inconsciente de suicide universel est confrontée avec des dizaines de millions d'enfants, qui meurent chaque année à cause de la famine.

Elle coïncide également avec une sécheresse de plus en plus menaçante, et un fossé de plus en plus grandissant, entre les pauvres et les riches d'un monde si vulnérable.

2. Droits de l'homme, droits humanitaires, droits des réfugiés. solidarité et complémentarité

Le point de départ du droit international humanitaire a été consacré par la Convention de 1864 pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne.

Les inspirateurs de ces documents historiques ont été notamment dominés par le souci de sauvegarder le droit à la vie des hommes hors de combat, pendant les conflits armés.

Ces règles humanitaires se sont développées graduellement, pour devenir une branche distincte du droit international appliquable aux conflits armés.

Le droit international humanitaire doit donc sa naissance aux règles des droits de l'homme, qui étaient déjà consacrées par certaines législations nationales, notamment le droit à la vie et à la sécurité.

Or, les droits de l'homme devenus aujourd'hui une matière de droit international, se croisent ainsi avec le droit humanitaire.

Mais celui-ci a enregistré un développement remarquable entraînant une prolifération de ses instruments.

C'est ainsi que le droit de Genève (ou le droit humanitaire proprement dit) est actuellement régi par six instruments internationaux(les quatre Conventions de Genève de 1949 et les deux Protocoles additionnels de 1977).

A l'édifice du droit de Genève, il faut ajouter celui de La Haye, notamment la Convention de 1899, révisée en 1907.

Il y a également la Convention de 1954 pour la protection des biens culturels, ainsi que la Convention du 10 octobre 1980 sur l'interdiction ou la limitation d'emploi de certaines armes classiques.

Certes, il s'agit là d'une victoire historique en faveur des victimes des conflits armés.

Mais l'accumulation de tant de textes pose aujourd'hui un problème compliqué d'application et d'interprétation. les critères juridiques, qui se sont multipliés, ont aggravé les problèmes de frontières juridiques qui distinguent les différentes catégories ou statuts.

Il est d'ailleurs à signaler que les limites juridiques posent déjà des difficultés sérieuses dans le droit interne.

Je cite, à titre d'exemple, les difficultés causées par l'application de certaines limites juridiques, fixées arbitrairement par la loi.

C'est ainsi que les limites d'âge, imposées par le Code pénal ou civil, pourraient parfois susciter des problèmes et même des conséquences illogiques.

Nous citons, à cet égard, l'exemple d'un crime commis par une bande de jeunes dont l'âge est autour des limites de la majorité pénale.

Mais le degré de la criminalité ne dépend pas d'un critère exclusivement chronologique, c'est ainsi que le problème de la distinction entre l'âge chronologique et l'âge réel préoccupe les pénalistes et les sociologues.

La prolifération des critères juridiques, dispersés dans une multitude de textes, est certainement incompatible avec les exigences et la nature du droit humanitaire.

Celui-ci est le droit de la simplicité par excellence, qui doit rester dominé surtout par la réponse naturelle de la conscience humaine.

Le droit international humanitaire, une fois dominé par le juridisme, cessera d'être humanitaire.

Le traitement humanitaire ne doit pas dépendre des préalables juridiques, de plus en plus compliqués.

La règle doit rester applicable à tous les hommes qui ont besoin de traitements humanitaires, abstraction faite de leurs situations juridiques.

Avec la multiplication et les complications des critères juridiques, nous assistons aujourd'hui à l'augmentation du nombre de victimes de frontières juridiques.

Il s'agit là d'un phénomène grave, auquel il faut faire face par un effort d'humanisme, d'universalisme et de simplification.

Notre histoire contemporaine a également assisté à la consécration d'une autre catégorie de règles humanitaires, qui concernant, cette fois-ci, les victimes qui sont obligées de fuir leurs foyers d'origine, à cause des malheurs causés par les hommes, pour trouver un refuge dans un endroit plus sûr.

C'est ainsi que le droit des réfugiés a été reconnu internationalement, grâce à l'adoption de la Convention internationale sur les réfugiés de 1951 et du Statut du Haut Commissaire pour les réfugiés de 1950.

Le progrès réalisé par l'adoption de ces instruments internationaux est incontestable, mais il est inévitable de noter que parallèlement à ce progrès, le problème de la prolifération des critères juridiques et des statuts institutionnels s'aggrave, dans un monde où se mélangent les violations de toutes sortes, contre la sécurité et la dignité de l'homme; il est regrettable de se perdre dans l'embarras des critères juridiques dispersés dans les différents textes de caractère humanitaire.

Notons, à ce propos, que les deux instruments en matière de réfugiés ne sont applicables ni au profit des personnes déplacées à cause des catastrophes naturelles, ni à l'égard des réfugiés qui bénéficient de l'assistance ou de la protection d'une autre organisation internationale.

Faut-il, d'autre part, rappeler que le même homme qui voit ses droits les plus élémentaires violés, pourrait accumuler le même malheur en étant victime d'un conflit armé susceptible de le jeter hors de son pays pour devenir un pauvre réfugié.

Cet homme-là a besoin d'un traitement humanitaire homogène et continuel qui ne risque pas de s'effriter par la multitude des instruments souvent incohérents, appliqués par des institutions dont les diverses activités manquent de coordination.

Le malheur humain indivisible nécessite un traitement et une responsabilité indivisibles.

Nous pouvons donc conclure que le progrès considérable en matière humanitaire, qui a été notamment marqué par la spécialisation de différentes branches de règles humanitaires est aujourd'hui compromis par la menace d'effritement en raison de frontières juridiques et institutionnelles qui en résultent.

Il nous faut donc oeuvrer pour souder les différents membres du corps juridique humanitaire que constitue tous les droits de l'homme (droits de l'homme, droits humanitaires, droits des réfugiés).

La mise en oeuvre de la solidarité, et de la complémentarité de ces différentes branches est la seule voie qui nous assure une attitude humaniste et une vision universalistes des problèmes humanitaires.

Mais un nouvel ordre humanitaire ainsi conçu, ne peut être réalisé que dans le cadre d'un nouvel ordre humain plus général.

Je crois que l'homme en tant qu'entité morale et matérielle est en train de se dégrader.

C'est l'ordre humain dans son ensemble qui est donc mis en cause. Tout le reste ne peut qu'être conséquence logique à l'escalade de la dégradation de tous les ordres, que ce soit. économique, politique, social ou culturel.

A mon avis, l'oubli de l'homme est à l'origine de toutes ces dégradations qui concrétisent la crise de l'humanité.

La construction ou l'édification doit s'effectuer à travers ce noyau qui est l'homme pour maintenir l'ensemble de l'édifice humain.

La révision de l'ordre économique actuel ne doit, à mon avis, s'effectuer que dans le cadre d'un nouvel ordre humain.

Il n'y a aucun doute que l'ordre économique actuel menace des millions d'hommes dans leur droit à la vie.

Il paralyse le progrès économique, social et politique de la majorité des nations et il impose surtout des options de mode de vie dominées parles particularismes matérialistes.

Ce phénomène prive les nouvelles générations des profits de leurs vocations dans l'édification des valeurs nouvelles.

Les moyens matériels sont devenus une fin en soi devant lesquels l'homme s'est effacé.

Mais quel profit peut-on tirer d'un homme bien équipé techniquement mais mal armé moralement? Au contraire, l'homme mauvais ainsi équipé sera sans doute plus dangereux que son semblable dépourvu des moyens destructifs efficaces.

Or, tous les objets peuvent servir d'armes: même une rose peut être transformée en arme par un homme mal intentionné, alors que toutes les armes notamment celles à destruction massive peuvent être transformées en objets de paix et de prospérité par l'homme bien intentionné.

La matière elle-même n'a aucun sens en dehors du bon ou du mauvais usage de l'homme.

3. pour une contribution plus humaniste dans la codification, l'interprétation et la diffusion de tous les droits de l'homme je n'ai pas a rappeler que la codification des règles de tous les droits de l'homme est une oeuvre européenne, en particulier, et occidentale, en général.

La contribution minime des pays du Tiers-Monde à cette codification fait un obstacle sérieux devant leur respect et leur mise en application.

Cette lacune a justifié les efforts récents, en vue de réviser certains textes pour permettre une plus large participation des pays du Tiers-Monde.

C'est l'une des raisons principales qui a incité à la convocation de la Conférence Diplomatique, qui a adopté en 1977 les Protocoles additionnels aux Conventions de Genève du 12 août 1949.

Les pays du Tiers-Monde y étaient présents en majorité écrasante. Mais l'analyse objective de ces Protocoles nous oblige à conclure que les empreintes de ces pays, sur les documents en question, laissent vraiment à désirer.

Alors que les règles adoptées sont censées s'appliquer notamment aux situations de conflits armés qui ravagent précisément ces pays du Tiers-Monde, on constate avec regret que leurs contributions qualitatives étaient visiblement maigres.

D'autre part, il n'est plus possible de prétendre que le Tiers-Monde était absent de cette Conférence pour expliquer la physionomie nettement occidentale de ces documents.

Ceci étant dit, il n'est nullement question de minimiser la victoire des droits humanitaires acquise grâce à l'adoption de ces Protocoles, mais il est certain que la participation qualitative du Tiers-Monde était en deçà des espérances, et que, tôt ou tard, cette constation aura ses répercussions sur la mise en oeuvre de ces documents.

Il me semble, à ce propos, que le besoin se renforcera en vue d'un document plus général et plus simplifié, qui engloberait, d'une façon synthétique et harmonieuse, tous les dénominateurs communs des instruments internationaux en matière de droit humanitaire.

Ces règles seraient susceptibles de s'appliquer à toutes les situations de la violence collective, sans se soucier du problème des préalables de frontières juridiques, surtout qu'en raison de la multiplication des textes applicables en la matière, cet obstacle devient de plus en plus sérieux.

Il s'agirait donc de règles simplifiées, qui mettraient en priorité les considérations humanitaires, avant les exigences de la qualification juridique.

C'est à mon avis, la seule voie qui nous permettrait de ramener le courant du droit humanitaire vers sa motivation originale.

D'autre part, il me semble indispensable de signaler un aspect négatif qui pèse lourdement sur le droit international humanitaire, malgré le progrès déjà réalisé! Il me semble inévitable de constater que les résultats obtenus sont entachés d'une lacune grave: le droit humanitaire actuel n'a fait aucun progrès substantiel pour faire face au défi des armes, de plus en plus sophistiquées.

Les armes qui sont, de par leur nature, destinées à tuer massivement, sont d'une incompatibilité complète avec l'application du droit humanitaire.

Il est impensable que ceux qui sont responsables de développer les armes à destruction massive pourraient être de bonne foi quant à l'application du droit humanitaire.

Tous les participants dans la codification des Protocoles additionnels, ne peuvent que reconnaître l'échec de leurs efforts pour faire face aux menaces des armes sophistiquées.

Or, ces armes représentent en fait la violation la plus flagrante contre l'âme du droit humanitaire.

Après le problème de la codification, je voudrais souligner celui de l'interprétation des règles de tous les droits de l'homme.

Sans doute, grâce à l'interprétation pouvons-nous atténuer les problèmes dus à la codification.

Il est surtout indispensable de déployer les efforts nécessaires pour universaliser autant que possible le droit humanitaire, par une interprétation qui pourrait être conforme aux réalités de notre monde contemporain.

Bien que nos facultés soient limitées par les impératifs des textes explicites, il n'en reste pas moins nécessaire d'universaliser l'interprétation pour qu'elle soit plus adaptée aux exigences de notre monde contemporain.

Il faut, à ce propos, avoir toujours à l'esprit que toutes ces règles dominées par l'esprit et le besoin européen sont, actuellement, surtout applicables, soit dans les guerres des pauvres qui continuent à ravager le Tiers-Monde depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, soit à l'occasion des violations de plus en plus graves contre les droits de l'homme ou droits des réfugiés dans ces mêmes pays.

Mais ni la codification, ni l'interprétation, à elles seules, ne Pourraient assurer une meilleure protection des règles des droits de l'homme.

A ce propos, la meilleure garantie ne pourrait être atteinte que par l'acceptation et l'assimilation de ces règles par tous les concernés.

Ce résultat ne saurait être obtenu que grâce à une conscience nationale et internationale, en faveur des droits de l'homme.

Il est donc essentiel d'intensifier la diffusion de ces règles au niveau national et international.

Pour qu'elle soit efficace, la diffusion doit s'adresser aux gouvernements et aux individus par un langage susceptible d'être compris.

Il faut surtout éviter de présenter ces règles comme valeurs à exporter par des nations plus développées, mais plutôt démontrer qu'il s'agit là d'un apport universel qui appartient à toutes les nations à travers les diverses générations.

Il est également essentiel d'avoir une vision et une stratégie globale pour la diffusion de tous les droits de l'homme.

Dans les pays du Tiers-Monde en particulier, les raisons de l'effritement de la diffusion de tous les droits de l'homme ne seront jamais comprises, ce qui portera atteinte à leur mise en application.

Les barrières conventionnelles ou institutionnelles ne seront jamais une justification acceptable pour découper la diffusion de ces droits en fonction des différentes organisations qui manquent de coordination.

4. Conclusion.

Pour une atmosphère de dialogue plus humaine Je voudrais conclure en mettant l'accent sur la nécessité d'une nouvelle âme dans le dialogue international.

Certes, grâce à l'ONU et aux autres organisations internationales, le monde assiste aujourd'hui à une ère nouvelle, bien enrichie par la multiplication des contacts internationaux.

Mais les défis croissants rendent ces contacts impuissants vis-à-vis des drames de plus en plus graves.

Les contacts internationaux à travers ces organisations deviennent plutôt techniques et souvent artificiels.

L'aspect de spectacle l'emporte sur la sincérité et la bonne volonté Des dialogues humains.

Une nouvelle atmosphère devrait donc régner, pour que le dialogue devienne plus sincère et plus humain.

Le sort de notre monde devra dépendre des responsables réels, purs et simples. Ce n'est pas en jouant la comédie que l'on prévient la tragédie finale!